Démembrement : quels sont les programmes disponibles ?

Demembrement immobilier

Nous ne sommes jamais suffisamment préventifs dans notre vie. Il est en effet capital de savoir planifier et prendre certaines mesures pour s’assurer d’avoir un avenir confortable et une vie où on se sent à l’aise, tout en garantissant la prospérité de nos biens et l’avenir de notre descendance. Tout cela bien sûr, sans trop en faire et sans tomber bien entendu dans l’excès.

Pour cela, plusieurs programmes sont disponibles et présentent de réels avantages, parmi eux il y a bien entendu celui qui concerne le démembrement. Ce terme peut sembler un petit peu flou pour vous, voilà pourquoi nous allons en profiter à travers cet article pour lever l’ombre dessus. Nous passerons par la suite aux programmes disponibles, qui constitue d’ailleurs le vif de notre sujet. Bonne lecture !

Demembrement immobilier

Démembrement : se familiariser avec le terme !

Nous allons commencer par définir le démembrement d’un point de vue juridique et réglementaire. On l’appelle également « usrufruit » et consiste en le droit d’utiliser un quelconque bien (ce dernier sera référé comme étant l’usus) et en percevoir certains revenus (appelés fructus) si jamais ce bien-là est mis en location. Bien sûr, un usurfruit n’est pas vraiment propriétaire mais dispose tout de même certains droits ainsi que d’obligations vis-à-vis de ce bien, tout particulièrement le maintien de celui-ci pour le garder en bon état de fonctionnement, le payement de taxes, et ce, jusqu’au décès ou la fin d’un délai qui aura été établi précédemment.

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Nous parlerons également du concept de nue-propriété, celle-ci étant un droit qui permet d’élire un titulaire (soit donc nu-propriétaire) et pouvant disposer d’un bien aussi bien immobilier que mobilier. Il ne dispose pas d’une jouissance de ce bien, mais peut toutefois en tirer un profit pour son propre bien. Il peut donc logiquement le vendre et dispose d’un droit permanent dessus contrairement à l’usurfruit dont nous parlions précédemment.

Programmes de démembrement : on vous en dit plus !

Passons désormais aux différents programmes d’usurfruit que nous citerons dans la liste suivante.

  • La première solution concerne le démembrement immobilier.
  • La seconde quant à elle touche davantage au démembrement SCPI.
  • Enfin, nous terminerons avec l’assurance-vie.

Pour le démembrement immobilier, celui-ci permet une transmission du patrimoine. Il permet donc une donation aux héritiers et peut très bien être temporaire en fonction de si la personne veut par exemple préparer une retraite, voire obtenir d’autres revenus, etc.

Nous passons au démembrement SCPI qui et quant à lui temporaire comme il concerne une durée pouvant aller de trois, jusqu’à pas moins de vingt ans. Cette durée-là dépend des objectifs, et à l’issue de cette durée, l’usurfruit sera restitué au nu-propriétaire (cf. précédente partie de l’article !).

L’assurance vie est plus commune et permet la réalisation d’une transmission pour deux cessionnaires différents, à savoir l’usurfruitier et le nu-propriétaire.

Comme vous pouvez le constater, les trois programmes sont différents et chacun d’entre eux concerne un cas bien particulier. Nous vous conseillons donc de prendre le temps d’évaluer vos attentes et vos aspirations pour choisir celui qui vous convient le mieux. Plus d’informations vous sont données https://demembrement.fr !

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